Superficie et

Démographie

Avertissement : le contenu de cette rubrique a été rédigé en décembre 2015, sur la base de sources "Mission métropôle".
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Superficie et démographie

La métropole sera gouvernée par le conseil métropolitain et 6 conseils de territoire.
Les communes et leurs mairies demeurent, elles représenteront le pouvoir local dans la métropole.

Le conseil métropolitain

Depuis l’entrée en vigueur de la loi NOTRe en août 2015, les conseils municipaux ont élu en leur sein leurs conseillers métropolitains. Deux mois après la promulgation de la loi, le conseil métropolitain est réputé complet et peut être convoqué par un des présidents des intercommunalités actuelles.
Le président du conseil métropolitain peut être alors élu par anticipation. Le 14 octobre 2015, Sylvia Barthélémy, présidente de la CAPAE* a convoqué le conseil métropolitain par anticipation pour le 9 novembre.
En matière de gouvernance, une continuité de proximité est assurée au niveau des conseils de territoire par le maintien de tous les conseillers communautaires élus en mars 2014 jusqu’aux prochaines élections municipales de 2020.

* Communauté d’agglomération du Pays d’Aubagne et de l’Étoile

Les organes consultatifs

La conférence métropolitaine des maires sera convoquée au moins deux fois par an, soit à l’initiative du président du conseil métropolitain, soit à l’initiative d’au moins 50 % des maires de la métropole. Cet organe sera consultatif, il ne prendra pas de décision mais proposera des orientations sur la politique métropolitaine.

Un conseil de développement réunira les représentants des milieux économiques, sociaux, culturels et associatifs de la métropole. Il sera consulté sur les principales orientations d’Aix-Marseille-Provence et produira un rapport annuel d’activité.

Organes consultatifs

 

Les élus de la métropole

Les 240 conseillers métropolitains élisent donc un président et des vice-présidents au nombre de 20, auxquels se rajouteront 6 vice-présidents « de droit » : les présidents des conseils de territoire, afin de mieux intégrer la représentation des territoires dans l’exécutif. Le président est élu au scrutin secret à la majorité absolue à 3 tours ou à la majorité relative au 3e. Cette fonction est incompatible avec celle de président d’un conseil régional ou départemental.
 

Renouvellement du conseil métropolitain en 2020. Lors des élections municipales de 2020, les conseillers métropolitains seront élus par flêchage sur les listes comme ce fut le cas pour  les conseillers communautaires en 2014.

Publié le : 
31 déc 2015